Propriétaire du site internet:

MICHELOT Céline
Kerroux
56190 ARZAL
02 97 45 02 19 - 06 74 73 52 90
isabellemichelot@gmail.com

Développement et hébergement: www.natice.fr

Déclaration à la CNIL en attente

Droits de propriéte intellectuelle
La présentation et le contenu du présent site constituent, ensemble, une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriéte intellectuelle.Les dénominations ou appellations, les logos, sont, sauf indications particulières, propriété de gite-marzan.com. Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, aucune exploitation commerciale, partielle ou integrale des éléments de ce site ne pourra en être faite sans l'accord péealable et écrit de gite-marzan.com.com, à l'exception de l'utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriete intellectuelle.

Données personnelles et droit des internautes
Ce site fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL pour les traitements des données personnelles et nominatives.
Le caractère obligatoire des informations recueillies par l'intermédiaire des formulaires est toujours signalé.

Utilisation des données personnelles
gite-marzan.com.com ne revend pas ses informations et tient au respect de la confidentialité de ses données. Vos informations (email etc.) ne seront en aucun cas cédées à un tiers.

Droit des internautes : modification, rectification, suppression
Conformement a la loi informatique et libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues par gite-marzan.com, demander leur modification ou leur suppression. Ainsi, vous pouvez demander que soient rectifiées, completées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Vous pouvez exercer vos droits en écrivant à :

MICHELOT Céline
Kerroux
56190 ARZAL
02 97 45 02 19 - 06 74 73 52 90
isabellemichelot@gmail.com

Clause attributive de compétence
Ce site est soumis à la loi française. En cas de litige, les tribunaux Francais seront seuls compétents.

Liens hypertextes externes
Les liens mis en place depuis le site gite-marzan.com.com vers des sites extérieurs ne sauraient engager la responsabilité de gite-marzan.com.com notamment au regard du contenu de ces sites mais également des risques techniques. En acceptant d'utiliser un lien hypertexte pour accéder à un site extérieur, vous acceptez de prendre les risques et de subir un éventuel préjudice direct ou indirect.

gite-marzan.com.com n'est pas responsable des liens hypertextes susceptibles de pointer sur son site. Il interdit la mise en place de tels liens sans son accord préalable écrit.